
Il a eut un d?but sur le forum des Afiens ....
On reprend ici

Quel est ce bel oiseau ?
Modérateur : administrateurs généraux
taeyang a écrit :Le copyright ne peut ?tre ?voqu? qu'en cas d'utilisation lucrative de l'image
Article L. 123-1 du Code de la propri?t? intellectuelle :
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit p?cuniaire.
Au d?c?s de l'auteur, ce droit persiste au b?n?fice de ses ayants-droits
pendant l'ann?e civile en cours et les soixante-dix ann?es qui suivent.
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